Les conditions législatives de Senzala 78

Mentions Légales

Editeur

Le site internet www.capoeirasenzala78.fr est édité et diffusé par le groupe WebCream en collaboration avec l’Association Capoeira Saint Germain (ou Association Escola de Capoeira Grupo Senzala)

Capoeira Senzala est une marque déposée. L’intégralité du site et de son contenu téléchargeable est la propriété exclusive de l’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78. Aucune reproduction ou représentation, même partielle ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de l’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78.

Fournisseur d’hébergement

OVH S.A.S. au capital de 10 000 000 euros, ayant son siège social au 2 Rue Kellermann – 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de LILLE sous le numéro B 424 761 419

Site : www.ovh.com

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

Une simple consultation du site « www.capoeirasenzala78.fr » n’entraîne pas d’enregistrement de données à caractère personnel.

Toutefois, en cas de prise de contact via le formulaire prévu à cet effet, la société éditrice , l’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78, collectera auprès de chaque utilisateur un certain nombre de données utiles à caractère personnel (nom, email, coordonnées …).

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Informatique, fichiers et libertés

L’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78 a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments, textes, données et illustrations mis en ligne par l’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78 sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78 est productrice au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Cookies

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Liens hypertextes

L’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78 décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

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La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive l’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78, ou bien sont régulièrement exploités sous licence.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Licences

Note complémentaire : Toutes les autres marques, logos, photos, vidéos et créations musicales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Polices

Le site l’Association Escola de Capoeira Grupo Senzala 78 utilise la poilce suivante:

Scripts

Le site utilise les technologies suivantes :

  • Script JQuery UI open-source utilisée sous licence MIT
  • Google Maps API : Utilisation libre de droit. Scripts sous licences Apache 2.0.
  • Google Font API : Utilisation libre de droit (condition d’utilisation liée à la police choisie). Scripts sous licences Apache 2.0.
  • Lightbox : Utilisation sous licence Creative Commons Attribution 2.5 – Auteur : Lokesh Dhakar.

Images

  • Planche 41- Tome 2 — « Voyage pittoresque et historique au Brésil » par Jean-Baptiste Debret
  • Oeuvre « Danse de la Guerre » par Johann Moritz Rugendas
  • Photo de Mestre Pastiha : Tout droit réservé à Pierre Verger ©. http://www.pierreverger.org/
  • Photo de Mestre Bimba : Aucun auteur trouvé. Tout droits réservé à son auteur original.
  • Illustration Maculélé et Forro : Signée par Robert Sardu © – Tout droit réservé.
  • Photo de Frévo : Signée Sérgio Bernardo © – Tout droit réservé. Utilisée sous licence Creative Commons Attribution 2.5
  • Illustration Batucada : Signée Marie-Églé de Lardemelle © – Tout droit réservé.
  • Photo d’entrée dans la ronde et de la page contact : Pascal Vo (alias Professor Deitado) : vophotos.fr et son profil Flickr – © Tout droit réservé.

Vidéos

Toute vidéo partagée sur le site respecte les conditions de la licence Creative Commons Attribution 2.5.
Les droits en reviennent à leurs auteurs respectifs.

Musique

Note : Musiques hebergée sur Soundcloud, les conditions de droit y sont mentionnées:

CMS

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